Par arrêté du ministre de l'éducation nationale et du ministre de la recherche en date du 10 avril 2001 :
Sont nommés membres titulaires de la commission de recours créée par l'article 4 du décret no 90-51 du 12 janvier 1990 instituant une prime d'encadrement doctoral et de recherche attribuée à certains personnels de l'enseignement supérieur :
a) Au titre de représentant de Force ouvrière (FO) :
M. Christian Ronse, professeur à l'université Strasbourg-I.
b) Au titre de représentant de la Fédération nationale des syndicats autonomes de l'enseignement supérieur et de la recherche (FNSAESR) :
M. Philippe Menard, professeur à l'université Paris-IV.
c) Au titre de représentant des Syndicats généraux de l'éducation nationale-Confédération française et démocratique du travail (SGEN-CFDT) :
Mme Jocelyne Simbille, maître de conférences à l'université Toulouse-III.
d) Au titre de représentants du Syndicat national de l'enseignement supérieur (SNESUP) :
M. Luc Capdevilla, maître de conférences à l'université Rennes-II.
Mme Marie-Anne Pou, maître de conférences à l'université d'Angers.
Mme Mireille Privat, professeure à l'université de Brest.
e) Au titre de représentant du Syndicat des enseignements supérieurs et de la recherche-Fédération de l'éducation nationale (SUP'Recherche-FEN) :
M. Patrice Brun, professeur à l'université de Tours.
f) Au titre de représentants de l'administration :
M. Grégoire Allaire, professeur à l'université Paris-VI.
M. Jean Bataille, professeur à l'école centrale de Lyon.
M. Elie Cohen, professeur à l'université Paris-IX.
M. Philippe Coutrot, professeur à l'université Nancy-I.
M. Jean Kerherve, professeur à l'université de Brest.
M. André Mariotti, professeur à l'université Paris-VI.
M. Roland Perasso, professeur à l'université Paris-XI.
Sont nommés membres suppléants de la même commission :
a) Au titre de représentant de Force ouvrière (FO) :
M. Daniel Delbreil, maître de conférences à l'université Paris-III.
b) Au titre de représentant de la Fédération nationale des syndicats autonomes de l'enseignement supérieur et de la recherche (FNSAESR) :
M. Jean Musso, maître de conférences à l'université de Toulon.
c) Au titre de représentant des Syndicats généraux de l'éducation nationale-Confédération française et démocratique du travail (SGEN-CFDT) :
M. Jean-Louis Clerc, professeur à l'université Nancy-I.
d) Au titre de représentants du Syndicat national de l'enseignement supérieur (SNESUP) :
Mme Mariella Colin, professeure à l'université de Caen.
M. Olivier Gebuhrer, maître de conférences à l'université Strasbourg-I.
M. Serge Monchaud, professeur à l'Institut national des sciences appliquées de Rennes.
e) Au titre de représentant du Syndicat des enseignements supérieurs et de la recherche-Fédération de l'éducation nationale (SUP'Recherche-FEN) :
M. Gérard Habrioux, professeur à l'université de Limoges.
f) Au titre de représentants de l'administration :
M. Claude Combes, professeur à l'université de Perpignan.
M. Hugues Dreysse, professeur à l'université Strasbourg-I.
M. Claude Dubar, professeur à l'université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines.
M. Serge Dulucq, professeur à l'université Bordeaux-I.
M. Jean-François Heyvaerts, professeur à l'université Strasbourg-I.
M. Jean-Pierre Morel, professeur à l'université Paris-III.
M. Guy Queguiner, professeur à l'université de Rouen.
L'arrêté du 24 novembre 1998 portant nomination des membres de la commission de recours prévue dans le cadre de la prime d'encadrement doctoral et de recherche est abrogé.